En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet http://www.justinemoal.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:
Propriétaire du site : Justine Moal – EI – justine.moal@gmail.com
Identification de l’entreprise : Justine Moal – EI – 1 rue du Muguet, 29800 Landerneau, FRANCE – Politique de confidentialité.
Responsable publication : Justine Moal – justine.moal@gmail.com
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
Hébergeur : OVH SAS – 2 rue Kellermann – BP 80157 – 59053 Roubaix Cedex 1 – Téléphone : 1007
Crédits : Le modèle de mentions légales est offert par Subdelirium.com Générateur de mentions légales
Justine Moal – EI est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Justine Moal – EI.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Le site internet justinemoal.com ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.
Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’utilisateur du site http://www.justinemoal.com dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées. Pour exercer ce droit, envoyez un message à notre Délégué à la Protection des Données : justine.moal@gmail.com.
Pour plus d’informations sur la façon dont nous traitons vos données (type de données, finalité, destinataire…), lisez notre politique de confidentialité.
Le site http://www.justinemoal.com contient des liens hypertextes vers d’autres sites et dégage toute responsabilité à propos de ces liens externes ou des liens créés par d’autres sites vers http://www.justinemoal.com.
La navigation sur le site http://www.justinemoal.com est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur.
Un « cookie » est un fichier de petite taille qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un utilisateur sur un site. Les données ainsi obtenues permettent d’obtenir des mesures de fréquentation, par exemple.
Vous avez la possibilité d’accepter ou de refuser les cookies en modifiant les paramètres de votre navigateur. Aucun cookie ne sera déposé sans votre consentement.
Pour plus d’informations sur la façon dont nous faisons usage des cookies, lisez notre politique de confidentialité.