Mentions Légales

1. Présentation du site

 

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet http://www.justinemoal.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:

Propriétaire du site : Justine Moal – EI – justine.moal@gmail.com

Identification de l’entreprise : Justine Moal – EI – 1 rue du Muguet, 29800 Landerneau, FRANCEPolitique de confidentialité.

Responsable publication : Justine Moal – justine.moal@gmail.com
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.

Hébergeur : OVH SAS – 2 rue Kellermann – BP 80157 – 59053 Roubaix Cedex 1 – Téléphone : 1007

Crédits : Le modèle de mentions légales est offert par Subdelirium.com Générateur de mentions légales

 
2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons.

 

Justine Moal – EI est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

 
3. Limitations contractuelles sur les données techniques.

 

Le site internet justinemoal.com ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.

 
4 – CNIL et gestion des données personnelles.

 

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5 – Liens hypertextes et cookies

 

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